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Recommandation de la CEPC
sur les contrats de MDD

Elevage et CO2 :
un rapport américain à contre-courant


Réglementation

Alertes

Recrudescence des maladies émergentes

« On assiste à l'accélération de l'émergence ou de la réémergence d'évènements épidémiologiques inattendus. Ainsi, par exemple, il apparaît chaque année au moins une nouvelle maladie... 
Mis en ligne le jeudi 09 septembre 2010

Alertes

Pfizer rejette des craintes sur l’aluminium

L’Américain Pfizer Nutrition déclare que tous ses produits pour enfants sont conformes aux règles internationales concernant la présence d’aluminium. Cette réaction fait suite à la publication d’une étude britannique... 
Mis en ligne le jeudi 09 septembre 2010

Textes

OEA : un nouveau questionnaire d’auto-évaluation

Depuis le 26 juillet, un nouveau questionnaire d’auto-évaluation (QAE) harmonisé au niveau communautaire a été publié sur le site de la Commission européenne. La version applicable en France est disponible depuis le 6 août.... 
Mis en ligne le jeudi 09 septembre 2010

Chronique juridique

LMA : les nouveaux contrats sont-ils compatibles avec le code de commerce ?

Les nouveaux contrats prévus par la LMA doivent comporter diverses clauses telles que la durée du contrat, les volumes, les caractéristiques des produits à livrer, les conditions de livraison, de formation du prix et de révision de celui-ci, les... 
Mis en ligne le jeudi 09 septembre 2010

Textes

Porc : nouvelles règles de conformité

Le Journal officiel vient de publier deux arrêtés fixant les exigences et recommandations en matière de certification de conformité (CCP) :
- de la viande de porc (arrêté du 22 juillet ; JORF du 25 août), cet... 
Mis en ligne le jeudi 09 septembre 2010

A suivre

G20 : Le Maire se rend aux Etats-Unis

Bruno Le Maire se rendra jeudi 9 et vendredi 10 septembre aux Etats-Unis pour préparer la présidence française du G20 qui souhaite aborder la question de la volatilité des cours des matières premières agricoles. Le ministre... 
Mis en ligne le mercredi 08 septembre 2010

A suivre

Bruxelles conteste le rabais britannique

Le commissaire européen au Budget Janusz Lewandowski a remis en cause hier le rabais accordé depuis les années 1980 à la Grande-Bretagne sur sa contribution financière à l’UE, alors qu’un débat difficile a... 
Mis en ligne le mardi 07 septembre 2010

France

Pesticide Régent : non-lieu confirmé pour Bayer et BASF

La cour d’appel de Toulouse a confirmé le non-lieu rendu le 30 janvier 2009 par une juge d’instruction de Saint-Gaudens (Haute-Garonne) au bénéfice de Bayer et BASF dans l’affaire du pesticide Régent, accusé de provoquer une... 
Mis en ligne le mardi 07 septembre 2010

France

OGM : Le HCB déplore l’interruption de l’expérimentation de l’Inra

Hier, jour de la visite de Valérie Pécresse et de Bruno Le Maire au centre de l’Inra de Colmar où 70 pieds de vigne OGM ont récemment été arrachés, le Haut Conseil des biotechnologies (HCB) a déploré, dans un... 
Mis en ligne le mardi 24 août 2010

France

Une évaluation HACCP+ proposée aux IAA

Face à un renforcement des contrôles dans les IAA et à l’augmentation des exigences des grands groupes et distributeurs, Afnor Certification propose désormais une nouvelle évaluation HACCP+. « Cette évaluation combine les... 
Mis en ligne le mardi 24 août 2010

France

TVA/restauration : le Synhorcat se réjouit de l’annonce de l’Elysée

Didier Chenet, président du Synhorcat, s’est réjoui vendredi dans un communiqué de l’annonce faite le 15 août par Sarkozy, dans le JDD, selon laquelle l’Etat ne reviendrait pas sur sa décision concernant la TVA à 5,5 % dans la... 
Mis en ligne le lundi 23 août 2010

France

Un observatoire du produit en France pour septembre

En déplacement mardi dans l’Ardèche, Christian Estrosi a indiqué qu’un « observatoire du produit en France » allait être mis en place dès le début du mois de septembre. « Il permettra pour chaque... 
Mis en ligne le jeudi 19 août 2010

A suivre

Pré et probiotiques sur le grill de l’Efsa

Le calendrier d’évaluations des allégations de santé des aliments que vient de publier l’Efsa (autorité européenne pour la sécurité sanitaire des aliments) met en tête le fonctionnement intestinal et l’immunité. Un... 
Mis en ligne le lundi 09 août 2010

France

Pomme de terre Amflora : peu justifiée selon le HCB

Le Haut conseil des biotechnologies (HCB) a estimé hier que la pomme de terre génétiquement modifiée Amflora ne présente pas de risques notables pour la santé humaine et l'environnement. Pour autant, il l’a jugée sans intérêt... 
Mis en ligne le jeudi 29 juillet 2010

France

Six maïs OGM autorisés

Hier, la Commission européenne a autorisé l'importation dans l'UE de six maïs génétiquement modifiés (de Pioneer, Monsanto et Syngenta) pour l'alimentation humaine et surtout animale. Cela va surtout permettre d'éviter le blocage des cargaisons de... 
Mis en ligne le jeudi 29 juillet 2010

A suivre

La Pac post 2013 en débat à Bruxelles

Quelque 600 délégués, venus des quatre coins de l’UE, se réunissent deux jours à Bruxelles afin de discuter de l’avenir de la Pac. Cette conférence vise à tirer quelques conclusions de la consultation publique, qui avait été... 
Mis en ligne le mardi 20 juillet 2010

A suivre

Le Sénat pour relever la TVA de 5,5 à 8%

Le rapporteur général de la commission des Finances du Sénat, Philippe Marini (UMP) propose de relever les taux réduits de TVA dont bénéficient notamment la restauration et la rénovation de logements de 5,5% à 8%, dans un entretien au quotidien... 
Mis en ligne le lundi 19 juillet 2010

France

Pac : la Commission va recouvrer 265 M Eur auprès des Etats membres

La Commission européenne a annoncé le 16 juillet qu’elle allait recouvrer 265,02 M Eur auprès de 10 Etats membres, « correspondant à des dépenses irrégulières effectuées dans le cadre de la politique agricole commune... 
Mis en ligne le lundi 19 juillet 2010

A suivre

44 tonnes : le décret attendu courant août

Un décret doit paraître courant août pour instituer le droit de laisser circuler des camions de 44 tonnes en agroalimentaire. Selon le Collectif économique agricole et agroalimentaire breton, le camion à 5 essieux est la « seule... 
Mis en ligne le vendredi 16 juillet 2010

International

UE-Mercosur : Lula veut « attendrir les Français »

Le président brésilien Luiz Inacio Lula da Silva a déclaré hier vouloir « attendrir le coeur des Français » pour les convaincre d’aider à la conclusion d’un accord commercial entre l’UE et le Mercosur d’ici... 
Mis en ligne le jeudi 15 juillet 2010